Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.C.A.B.A.
S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
1687480
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998
S.I.C.A.B.A. de S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative

Présentation de la marque S.I.C.A.B.A.

Déposée le 9 novembre 1988 par S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.C.A.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative), domicilié(e) 18 rue Albert Rondreux, 03160 Bourbon l'Archambault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONVOISIN - France.

La marque S.I.C.A.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.C.A.B.A. est expirée depuis le 9 novembre 1998.

S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.


S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative) - 18 rue Albert Rondreux, 03160 Bourbon l'Archambault - France


Mme MONVOISIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Viande, extraits de viande